Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 CODEL
/
PERCHEBOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PERCHEBOIS
CODEL Association loi 1901

Numéro de dépôt :
97702842
Date de dépôt :
03/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2017

Présentation de la marque PERCHEBOIS

Déposée le 3 novembre 1997 par l'association loi 1901 CODEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERCHEBOIS »

Le déposant est l'association loi 1901 CODEL domicilié(e) 4 bis Georges Fessard,28000 CHARTRES (dossier no 2348807) - 28000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODEL domicilié(e) 4 bis Georges Fessard,28000 CHARTRES (dossier no 2348807) - 28000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERCHEBOIS est expirée depuis le 3 novembre 2017.

CODEL a également déposé les autres marques suivantes : Les Bois du Perche Nogent le Rotrou - La Capitale , BIOGalenic Expert , Les champs du possible , Valley Pharmaceutic , PHARMABELT , Pharma Valley Business Club , Package Eurélien , Passion Salaisons CHARCUTERIES PRODUITS TRAITEUR Limoges , Les Rencontres Pharma Valley , Académie de Développement


CODEL Association loi 1901 - 4 bis Georges Fessard,28000 CHARTRES (dossier no 2348807) - 28000 - France


CODEL - 4 bis Georges Fessard,28000 CHARTRES (dossier no 2348807) - 28000 - France


Renouvellement sans limitation le 14 août 2007 n°2348807 - Publication au BOPI 2007-08-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons. Organisation de conférences, séminaires, réunions.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.